Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
"PRODUITS D'OUESSANT"
Monsieur Gilbert MARC Monsieur Louis René MALGORN
Numéro de dépôt :
3103724
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque "PRODUITS D'OUESSANT"
Déposée le 5 juin 2001 par monsieur Gilbert MARC et monsieur Louis René MALGORN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "PRODUITS D'OUESSANT" »
Les déposants sont monsieur Gilbert MARC domicilié(e) demeurant à 33 Rue Anatole France, 29200 BREST - France et monsieur Louis René MALGORN domicilié(e) demeurant à Le Bourg, 29242 OUESSANT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND QUENTEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Gilbert MARC - demeurant à 33 Rue Anatole France, 29200 BREST - France
Monsieur Louis René MALGORN - demeurant à Le Bourg, 29242 OUESSANT - France
BERTRAND QUENTEL - France
Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378065 - Publication au BOPI 2003-09-23
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; saucisse, saucisson, charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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